Que mettre dans un contrat de collaboration (partenariat) ?

Lorsque l’on démarre dans l’entrepreneuriat (souvent en micro-entreprise, d’ailleurs), la collaboration est un bon moyen de se créer un réseau et de se faire connaître.

Pour que tout se passe bien, pour rassurer les parties, il est important de mettre au clair les conditions de partenariat, et un contrat écrit est souvent la meilleure solution.

Voici une série de clauses qui pourront faire de cette expérience une réussite.

L’objet

Une fois que vous avez défini les parties (avec nom, adresse, SIRET…), résumez en une phrase votre aventure. C’est la première chose à mettre sur le contrat, mais c’est probablement à la fin que vous allez l’écrire, simplement parce que vous avez beaucoup de questions à vous poser avant !

La participation

Définissez qui fait quoi  : la création, la réalisation, la vente, la communication… Et qui a un droit de regard sur quel aspect du produit final.

Y a-t-il un cahier des charges (des limites techniques) à respecter ?
Quelle est la liberté créative ?
Si ce n’est pas une pièce unique, y a-t-il une quantité estimée dont la réalisation doit pouvoir se faire en plus de la production habituelle ?
Est-ce que quelqu’un définit toute la communication et fournit à l’autre les photos et textes ? Les photos sont-elles payantes ?

La durée du contrat

La durée va définir en partie le mode de rémunération. Le partenariat peut être Ad Vitam (à vie) ou limité dans le temps.
Est-ce la durée de vie de l’entreprise ou de la personne physique ?
Est-ce que le contrat est renouvelé ou renouvelable ? Selon quels critères ?
Est-ce que le produit pourra encore être commercialisé après la fin du contrat ?

Souvent, Disney fait des contrat sur 2-3 ans, renouvelés avec l’entreprise si les objectifs sont atteints et les clauses respectées. L’intérêt ? Pouvoir renégocier les engagements et l’aspect financier.

La limitation peut aussi être un nombre de réalisations, une sorte de « une fois qu’on a écoulé un stock déjà produit ou théorique ».

La rémunération

Selon vos liquidités, vos capacités d’investissement et la nature de la participation (le produit), vous pouvez choisir un montant fixe ou variable.

Pièce unique

Vous n’allez faire qu’une seule vente.
Vous pouvez alors négocier un pourcentage du montant, mais cela s’apparente à un fixe, sauf en cas de vente aux enchères.

Il peut être intéressant dans ce cas de calculer votre prix de revient habituel et de demander ce montant. Sans oublier d’ajouter le temps éventuellement passé sur la communication et les à-côtés (voir Participation).

Série

Si votre participation est reproductible, par exemple en fournissant un dessin, je vais vous donner les conditions que j’applique avec mes partenaires.
Attention, ce n’est pas la même chose si vous commandez un dessin et payez pour les droits d’utilisation commerciale et de reproduction à l’Artiste (ils ont leurs propres contrats à la Maison des Artistes).

Souvent, c’est un dessin existant. Ne sachant pas s’il va y avoir beaucoup de ventes, je demande à l’auteur à quel tarif TTC il veut l’afficher dans ma boutique. Je lui reverse la différence HT avec mon tarif calculé sur la base habituelle. Je ne garantis aucun montant.
C’est un investissement relativement faible pour les deux parties.

 

Fixez aussi les quand et comment : mensuel par virement, journalier par Paypal, sur facture de la part de l’autre, en nature le soir au clair de lune…

Mentions, marketing, association…

Vous êtes une marque. Vous avez une image.
Vous pouvez préciser les sujets avec lesquels vous ne voulez pas être associé (par exemple, arrêt du contrat si l’autre entreprise se met à vendre des sextoys alors que vous êtes dans l’image du bébé qui ne sent que la rose).

Vous pouvez aussi demander à ce que votre prénom soit cité mais toujours avec votre marque à côté (un article sur « la créatrice Marie Martin » sans précision de ville ou de site web est un peu un pet dans le vide intersidéral).

Vous avez un univers-type ? Est-ce qu’il doit être respecté pour la mise en scène du produit ?

Que voulez-vous mettre sur l’étiquette ?
Y a-t-il un risque de contrôle par la DGCCRF qui pourrait affecter votre entreprise car le produit n’est pas aux normes ? (dans ce cas, mettez une clause de décharge de responsabilité concernant la partie que vous ne fabriquez pas ou la façon dont votre partenaire va utiliser ce que vous lui fournissez – surtout si votre spécialité c’est la moumoute huilée et lui les bougeoirs – pffoufff !).

Ce qui fait un bon contrat de partenariat

…c’est de vous sentir bien en le lisant. Une forme d’ancrage, de densité, de certitude. Une confiance en vous et en l’autre par un engagement mutuel clair.
En résumé, un bon contrat permet de se sentir libre car responsable, de manière volontaire et consciente.

Vous avez peur que le contrat ne passe pas bien  ? Partagez-lui cet article