Design, contrefaçon… c’est bon, tu imprimes ?

Lorsque l’on propose de la personnalisation, on a très souvent une personne qui va venir avec un logo célèbre ou un dessin pompé sur internet et dire : « C’est combien pour imprimer ça ? ».

Si le coût de l’impression elle-même n’est pas très élevé, celui des sanctions a de quoi faire réfléchir…

Contrefaçon : les bases

Une contrefaçon, c’est une violation d’un droit de propriété intellectuelle. C’est à dire que la personne qui a créé l’oeuvre originale a le droit d’en faire ce qu’elle veut, mais que JE ne peux en faire quelque chose qu’avec son accord.

Il y a aussi la violation des droits patrimoniaux (c’est l’exploitation du design à des fins de commerciales, notamment).

Je ne vais pas aborder la partie « tromperie du consommateur » car dans mon cas c’est le consommateur lui-même qui ME demande de violer la loi.

Exemples de contrefaçon

Dans le processus d’impression et de découpe que j’utilise, voici quelques motifs que je pourrais utiliser techniquement, mais dont la reproduction m’est interdite :

  • Le logo d’une marque (Nike, FFF, Puma…)
  • Une oeuvre de Banksy
  • Un JPEG tiré d’une banque d’image dont la licence d’utilisation ne comprend pas l’impression et la vente MÊME si j’ai acheté l’image
  • Le croquis d’une amie dessinatrice sans son accord écrit
  • « Le même que dans telle boutique »
  • « Le même que dans telle boutique mais tu vires ce truc-là… »

Contrefaçon : les sanctions

4 ans de prison et 400 000€ d’amende, avec des sanctions complémentaires selon l’aspect financier de la contrefaçon.
Sachant que l’auteur de la contrefaçon est concerné (ici, le client) mais aussi l’entreprise / le matériel ayant servi à la fabrication : confiscation ou fermeture, temporaire ou définitive.

Vous comprenez donc que je refuse de reproduire des motifs dont le potentiel illégal est évident…

Ce que propose IDJY…

Je ne connais pas la totalité des dessins qui existent dans le monde, et si vous venez me voir avec un fichier en me disant que c’est vous qui l’avez dessiné, à moins que ma culture me permette de dire que c’est le T-shirt porté par Anita Blake dans le comics n°3 de sa série… je n’irai pas remettre en cause votre talent.

En revanche, votre acceptation de Conditions Générales de Vente pour une Commande Spéciale contient un paragraphe disant que vous êtes bien propriétaire des droits du motif en question ; si vous mentez, c’est pour votre pomme.

Bien sûr, si vous me demandez 50 exemplaires pour de la revente, je vais être plus tatillonne niveau vérifications que quand vous en faites un seul pour votre usage personnel.

IDJY et ses designers

J’ai choisi de collaborer avec des designers de talent qui ont mis à ma disposition quelques motifs sous licence d’exploitation (je leur verse une rémunération sur les ventes de leur motif).
Ces motifs-là comportent la signature de l’auteur quelque part dans le dessin.

IDJY et la parodie

Dans le droit de propriété intellectuelle, il y a une section à part qui concerne la parodie et le détournement.
C’est dans cette boîte que rentrent des motifs comme « Sleepnot » dans la police d’écriture du groupe « Slipknot ».

Si les propriétaires de la marque originale venaient me voir en me demandant de les retirer de la vente, je ne pourrais pas les en empêcher : face à leur droit moral je ne peux rien faire.

Sachant que, entre droit d’auteur et droit des marques, il y a une différence : en France, il est totalement interdit d’utiliser le logo d’un tiers à des fins commerciales, même s’il est détourné (parodie). Il est possible de le détourner à des fins non-commerciales s’il n’y a pas atteinte à l’image de la marque.

Pour le motif « LiKorn », je suis donc limite.
Pourquoi : j’ai redessiné le mot « KORN » dans le style du logo  en retirant l’inversion du sens des lettres qui en est le principal attribut, il est inséré dans un design à vocation parodique, j’ai pris contact avec la maison de disque PAR ECRIT et le propriétaire de la marque est de droit Californien (il existe une exception au droit des marques).
Comme pour toutes mes autres créations, et parce que je respecte le travail des designers, à la première demande de l’ayant-droit, ce motif ira rejoindre mon Hall of F(sh)ame.

 

Ayant travaillé pour des fabricants de produits Disney et Hasbro, je sais comment fonctionne la licence et à quel point le marché est contrôlé, aussi pour des raisons de sécurité du consommateur et des ouvriers d’usine.
Si vous souhaitez vous lancer dans la licence, sachez que les contrats sont rarement à moins de 30 000€, mais si votre concept est bon ça peut aller très loin (vous avez vu l’entreprise française qui a lancé les Donuts Simpsons ?).